Conditions générales

Conditions générales de Hasleo Software

Dernière mise à jour : 31 janvier 2026

Veuillez lire attentivement ces conditions générales avant d'utiliser notre site Web et nos produits. En accédant à notre site Web et à nos services ou en les utilisant, vous acceptez d'être lié par ces conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions générales, veuillez ne pas utiliser notre site Web et nos services.

Article 1 : Description des services

Le site Web de Hasleo vous donne accès à diverses ressources, notamment, sans s'y limiter, des téléchargements de logiciels, des forums d'utilisateurs et des informations sur les produits (collectivement les « Services »). Tous les Services, y compris les mises à jour, les améliorations de fonctionnalités ou les nouveaux contenus et fonctionnalités du site Web que nous pourrions fournir à l'avenir, sont soumis à ces conditions générales.

Article 2 : Restrictions d'utilisation

Sauf indication contraire, vous devez respecter les dispositions suivantes lors de l'utilisation de nos Services, logiciels et produits. Vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information, tout logiciel, produit ou service obtenu via les Services, sauf si vous avez obtenu l'autorisation explicite de Hasleo.

Article 3 : Droits de propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site Web (y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, sons, logiciels, images et codes) appartient à Hasleo ou à ses concédants de licence. Aucun contenu ne peut être copié, reproduit, distribué, transmis, affiché, publié, adapté ou traité sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de Hasleo. Tout le contenu est protégé par les lois applicables en matière de droits d'auteur.

Article 4 : Marques

Hasleo et ses noms de produits sont des marques ou des marques déposées de Hasleo. Ces marques ne peuvent pas être utilisées sans l'autorisation écrite préalable de Hasleo. Toutes les autres marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Article 5 : Utilisation des logiciels

Tout logiciel mis à disposition en téléchargement via les Services (le « Logiciel ») est une œuvre protégée par le droit d'auteur de Hasleo et/ou de ses fournisseurs. L'utilisation du Logiciel est régie par les conditions du contrat de licence utilisateur final, le cas échéant, qui accompagne ou est inclus dans le Logiciel.

Le Logiciel est mis à disposition en téléchargement uniquement pour une utilisation par les utilisateurs finaux conformément au contrat de licence. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel non conforme au contrat de licence est expressément interdite et peut entraîner de lourdes sanctions civiles et pénales.

Sauf garantie prévue dans le contrat de licence, Hasleo décline par les présentes toutes garanties et conditions relatives au Logiciel, y compris toutes les garanties et conditions de qualité marchande, explicites, implicites ou légales, d'adéquation à un usage particulier, de titre et d'absence de contrefaçon.

Article 6 : Contributions des utilisateurs

Tous les commentaires ou documents envoyés à Hasleo, y compris, sans s'y limiter, les retours tels que des questions, commentaires, suggestions ou toute information connexe concernant le Logiciel, ce site Web ou tout autre produit, programme ou service de Hasleo (les « Retours »), seront considérés comme non confidentiels. Hasleo n'aura aucune obligation de quelque nature que ce soit concernant ces Retours et sera libre de les reproduire, de les utiliser, de les divulguer, de les exposer, de les afficher, de les transformer, d'en créer des œuvres dérivées et de les distribuer à d'autres sans limitation.

Hasleo sera libre d'utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans ces Retours à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits intégrant ces Retours.

Article 7 : Liens vers des sites tiers

Notre site Web peut contenir des liens vers des sites Web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Hasleo n'est pas responsable du contenu, de l'exactitude ou des pratiques de confidentialité des liens tiers. L'inclusion de liens tiers n'implique pas que Hasleo approuve le site Web ou ses produits et services.

Article 8 : Avis de non-responsabilité

Les Services sont fournis « en l'état », sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et d'absence de contrefaçon. Hasleo ne garantit pas que les Services répondront à vos exigences ni que les Services seront ininterrompus, opportuns, sécurisés ou exempts d'erreurs.

Vous acceptez expressément que votre utilisation des Services se fait à vos propres risques.

Article 9 : Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Hasleo et ses sociétés affiliées, concédants de licence ou fournisseurs ne sauraient être responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de bénéfices, la perte de données ou l'interruption d'activité, découlant de ou liés à l'utilisation ou à l'impossibilité d'utiliser les Services, tout site Web lié ou tout matériel ou information y figurant, même si Hasleo a été informé de la possibilité de tels dommages.

Article 10 : Politique de confidentialité

Votre vie privée nous tient à cœur. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour savoir comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations.

Article 11 : Modifications des présentes conditions

Hasleo se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier ces conditions générales à tout moment et sans préavis. Les conditions générales mises à jour prendront effet immédiatement dès leur publication sur ce site Web. Nous vous encourageons à consulter régulièrement ces conditions générales pour prendre connaissance des modifications.

Article 12 : Résolution des litiges

Tout litige découlant de ou lié à ces conditions générales sera d'abord résolu par des négociations amiables entre les deux parties. En cas d'échec des négociations, chaque partie peut intenter une action devant le tribunal compétent du lieu où se trouve Hasleo.

Article 13 : Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter à :

E-mail : [email protected]

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